Statuts, décisions et élections de l'Ecole
- Voir aussi les Composantes et instances de l'EPHE
Statuts et règlements de l'EPHE
- Statuts de l'EPHE :
(Décret 2005-1444 du 24/11/2005) - Règlement intérieur : (CA 13 octobre 2010)
- Statuts du service commun de documentation : 16/04/2008
- Arrêté du 6 juin 2002 portant création à l’Ecole Pratique des Hautes Etudes
de l'Institut européen en sciences des religions : sur légifrance. - Arrêté du 21 janvier 2009 portant création à l’Ecole pratique des hautes études
de l’Institut des récifs coralliens du Pacifique : 25/05/2009 - Arrêté du 3 mai 2010 portant création à l’Ecole pratique des hautes études
de l’Institut transdisciplinaire d’étude du vieillissement ITEV - EPHE (01/07/2010)
Décisions et délibérations récentes